Séance publique du Conseil communal du 3 décembre 2024 / 20h00
|
séance intéressante avec à l'ordre du jour, notamment :
Sur site www.vd.ch concernant les finances Budget de fonctionnement et Plan des dépenses d'investissement Finances communales Arrêté d'imposition : explications officielles Incidence d'une variation du coefficient communal d'impôt (pour soi-même ou son ménage) Sur site www.vd.ch / Cour des comptes concernant les associations intercommunales Audit sur l'organisation, le financement et le contrôle démocratique des associations de communes vaudoises Sur site officiel de la Commune Page officielle des préavis et rapports des commissions Page officielle des procès-verbaux des séances |
Ordre du jour
|
Les Echos du Conseil, extraits d'éléments de séance, purement informatifs, sont le résultat d'une prise de notes faite durant la séance publique et répondent à un besoin d'information d'une partie de la population, y compris membres du Conseil, ne pouvant assister aux séances.
Le texte, publié le plus rapidement possible suite à la séance, n'a aucune valeur officielle,
et n'est pas exhaustif - seul le procès verbal officiel de séance fait foi.
Remarques et suggestions bienvenues à [email protected].
Le texte, publié le plus rapidement possible suite à la séance, n'a aucune valeur officielle,
et n'est pas exhaustif - seul le procès verbal officiel de séance fait foi.
Remarques et suggestions bienvenues à [email protected].
Ouverture de la séance et communications du Bureau du Conseil
Le PV de la séance précédente est accepté et disponible à la page https://buchillon.ch/proces-verbaux.
Monsieur le Président, après avoir salué les personnes présentes, donne les communications suivantes :
Finalement Mme Arian Schmied a été assermentée comme nouvelle membre du Conseil communal.
Monsieur le Président, après avoir salué les personnes présentes, donne les communications suivantes :
- Participation aux votations : Buchillon affiche un taux de participation de 59% aux dernières votations, nettement au-dessus de la moyenne suisse (40%).
- Engagement des élus : 90% des membres du Conseil communal ont voté, contre seulement 60% des membres de la Municipalité.
- Démission : Nicolas Bron quitte son poste de conseiller communal avec effet immédiat, une nouvelle conseillère a été assermentée pour le remplacer.
Finalement Mme Arian Schmied a été assermentée comme nouvelle membre du Conseil communal.
Communications de la Municipalité
🖥️ Monsieur le Syndic Mitard – Outil numérique e-séance
🌳 Monsieur le Vice-syndic Pascal Mercier – Pétition pour la reconstruction du canapé forestier
🚧 Monsieur le Municipal Guex – Postulat Krasnodebski sur la voirie
🏠 Monsieur le Municipal Thérond – Rénovation énergétique et solaire du bâtiment administratif
📜 Monsieur le Municipal Breitling – PACom (Plan d’Aménagement Communal)
- L’outil e-séance a été installé et testé avec succès.
- Toutes les séances municipales sont désormais préparées et tenues avec ce logiciel.
- Avantages : gain de temps, meilleure organisation et forte réduction des impressions papier.
- Des ajustements seront encore faits pour optimiser son utilisation.
🌳 Monsieur le Vice-syndic Pascal Mercier – Pétition pour la reconstruction du canapé forestier
- 79 personnes ont signé la pétition, dont 42 citoyens de Buchillon : tout le monde veut un canapé forestier
- Parmi eux, 31 adultes et 11 enfants, le plus jeune signataire ayant seulement 18 mois.
- Une solution sous forme d’action citoyenne ou d’association est envisagée.
- Une décision sera prise début 2025 après consultation des utilisateurs et des gestionnaires historiques du canapé.
- Buchillon quitte le réseau AJEMA pour rejoindre ASSAGIE, avec toutes les autres communes concernées.
- Une négociation est en cours avec l’ARASMAC pour ajuster le calendrier de transition afin de ne pas perturber les enfants et les familles.
- Un préavis sera soumis au Conseil communal pour valider les termes de cette sortie.
- Suite aux changements dans l’organisation de l’accueil de la petite enfance, une municipale a quitté son poste au sein de Pomme Cannelle, qui gère les UAPE (Unités d’Accueil pour Écoliers).
- Une nouvelle représentante à Etoy est désignée, et Pascal Mercier a proposé sa candidature pour représenter Buchillon au comité de direction.
- L’élection est en cours et les résultats seront annoncés prochainement.
- L’origine du sinistre est encore inconnue, une enquête est en cours.
- Aucune conséquence sur la déchèterie de Buchillon, les collectes de déchets ont été maintenues grâce à des collaborations temporaires avec d’autres entreprises.
🚧 Monsieur le Municipal Guex – Postulat Krasnodebski sur la voirie
- Un spécialiste des routes a été mandaté.
- Plusieurs échanges ont eu lieu avec la Direction Générale de la Mobilité et des Routes (DGMR) du Canton, sans solution définitive pour l’instant.
- Une nouvelle proposition sera soumise en janvier 2025, en espérant qu’elle réponde aux exigences du Canton.
- Réaménagement de la place de la salle de gymnastique : terminé, dans le budget.
- Prévention des cambriolages :
- La police a tenu une session d’information à la déchèterie de Buchillon le 23 novembre.
- Sur demande, la police peut venir évaluer la sécurité des habitations et proposer des mesures préventives (éclairages automatiques, etc.).
🏠 Monsieur le Municipal Thérond – Rénovation énergétique et solaire du bâtiment administratif
- Pompes à chaleur : enfin en fonctionnement après une mise en service difficile.
- Panneaux solaires :
- L’isolation et les supports sont installés.
- La pose des panneaux commence cette semaine.
- Le chantier respecte son budget de moins de 2,5 millions CHF.
- Fin des travaux prévue au T1 2025.
- Une étude est en cours, avec une première visite d’un expert.
- Des travaux d’entretien pourraient être envisagés.
- Des propositions concrètes seront présentées au premier semestre 2025.
- Forte hausse des demandes : +34 nouvelles inscriptions depuis la dernière séance.
- Cette tendance montre un intérêt croissant pour la mobilité douce.
📜 Monsieur le Municipal Breitling – PACom (Plan d’Aménagement Communal)
- Travail en cours avec la Commission d’urbanisme et le bureau AB A Partenaires.
- Plusieurs réunions déjà tenues et d’autres planifiées en janvier 2025.
- Un préavis est en préparation pour avancer sur la mise en place du PACom.
Par la suite, le Conseil a accepté deux nominations de déléguées à l'ASSAGIE, le préavis municipal N°7/2024 relatif au budget pour l'année 2025ainsi que le préavis N°8/2024 relatif aux statuts de l'ORPC du district de Morges.
Divers et propositions individuelles
🗣️ 1. Proposition sur les sessions de questions aux invités
🗣️ 2. Proposition sur les cartes journalières CFF
🗣️ 3. Qualité de l’eau et chlorothalonil
🗣️ 4. Consultation du PACom
🗣️ 5. Proposition sur le canapé forestier
- C. K. Gossweiler : Propose que les invités aux séances du Conseil puissent répondre aux questions des conseillers.
- B. Schmied (Président) : Pour l’invité présent ce soir (ABA Partenaires sur le PACom), il avait été décidé en amont qu’il n’y aurait pas de session de questions-réponses.
🗣️ 2. Proposition sur les cartes journalières CFF
- C. K. Gossweiler : Propose que la possibilité d'usage de la carte CFF soit rappelée dans la Gazette.
- L. Thérond : Accepte la proposition.
🗣️ 3. Qualité de l’eau et chlorothalonil
- S. Sorek : Rappelle que la presse rapporte que l’eau de Buchillon dépasse les normes de chlorothalonil et demande que fait la commune pour améliorer la qualité de l’eau ?
- P.-F. Guex :
- 1 analyse sur 4 dépasse les normes.
- Le canton affirme néanmoins que l’eau reste potable.
- Aucune étude ne prouve la nocivité des métabolites du chlorothalonil.
- Si une filtration est imposée, cela coûterait environ 1 CHF/m³, doublant ainsi le prix de l’eau.
- J.-P. Mitard : Les résultats des analyses sont publiés chaque année sur le site de la Commune.
- J. Gnaegi : Rappelle que la Commission de gestion a fait un rapport sur ce sujet en juin.
🗣️ 4. Consultation du PACom
- J. Gnaegi : Demande si les membres du Conseil peuvent consulter le PACom.
- L. Breitling : Affirme qu'une version est en ligne, qui sera encore modifiée.
🗣️ 5. Proposition sur le canapé forestier
- C. K. Gossweiler : Propose de transformer le projet de début de législature de chemin pédagogique (abandonné) en canapé pédagogique sous gestion communale.
- B. Schmied : Prend note de la suggestion.
