Séance publique du Conseil communal du 5 décembre 2023 / 20h00
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séance intéressante avec à l'ordre du jour, notamment :
Sur site www.vd.ch concernant les finances Budget de fonctionnement et Plan des dépenses d'investissement Finances communales Arrêté d'imposition : explications officielles Incidence d'une variation du coefficient communal d'impôt (pour soi-même ou son ménage) Sur site www.vd.ch / Cour des comptes concernant les associations intercommunales Audit sur l'organisation, le financement et le contrôle démocratique des associations de communes vaudoises Sur site officiel de la Commune Page officielle des préavis et rapports des commissions Page officielle des procès-verbaux des séances |
Ordre du jour
Fiche technique du BPA
fiche_bpa_bande_longitudinale_pour_piétons__2017.pdf |
Les Echos du Conseil, extraits d'éléments de séance, purement informatifs, sont le résultat d'une prise de notes faite durant la séance publique et répondent à un besoin d'information d'une partie de la population ne pouvant assister aux séances.
Le texte, publié le plus rapidement possible suite à la séance, n'a aucune valeur officielle,
et n'est pas exhaustif - seul le procès verbal officiel de séance fait foi.
Remarques et suggestions bienvenues à [email protected].
Le texte, publié le plus rapidement possible suite à la séance, n'a aucune valeur officielle,
et n'est pas exhaustif - seul le procès verbal officiel de séance fait foi.
Remarques et suggestions bienvenues à [email protected].
Ouverture de la Séance et communications de la Présidente
PV de la séance précédente accepté et disponible à la page https://buchillon.ch/proces-verbaux.
La Présidente a signalé un problème technique d'ouverture de document envoyé par courriel, résolu depuis.
La Présidente a signalé un problème technique d'ouverture de document envoyé par courriel, résolu depuis.
Communications de la Municipalité
Réception des nouveaux citoyens : manifestation très sympathique fin novembre, composée d’un accueil de bienvenue, de la présentation des autorités, des sociétés locales ainsi que des nouveaux citoyens, mais déception de la municipalité en raison du peu de personnes présentes – seul un tiers des personnes invitées ont participé.
Changement de gérance : la transition entre les gérances est terminée et l'ancienne a restitué le solde dû à la Commune.
Bâtiment administratif - rénovation : le cahier des charges pour la pose des panneaux photovoltaïques est entrain d’être finalisé.
Départ de la Syndique pour l'étranger à fin juin 2024 : cette dernière encourage les candidatures à l'élection à la Municipalité pour son remplacement (lire page spéciale élection).
Emprunt hypothécaire Etoy-Sud : après appels d'offres en deux phases, la Municipalité a retenu la BCV pour un emprunt de CHF 10,5 millions à 2 % sur dix ans.
Personnel communal : les cahiers des charges écrits seront terminés début 2024. La municipalité rappelle l'excellence du personnel communal et le remercie pour le travail fourni.
Places de parc motos et scooters : elles seront prochainement créées au Nord et au Sud de la Pl. du Village ainsi qu'à la Pl. du Chauchy, et la signalisation sera revue.
Pl. de la salle de gymnastique : les travaux de rénovation seront effectués en mars 2024.
Débordement du Riau : grâce à un signalement rapide de M. Egger, la situation a pu être rapidement maîtrisée par une entreprise spécialisée qui a "libéré" le lit de la rivière.
Ruisseau des Chenaux : une convention a été signée avec les voisins concernés et le ruisseau sera prochainement réaménagé sous la responsabilité de la Commune, avec un financement largement couvert par le Canton et la Confédération.
Aînés : suite à la belle sortie d'octobre, la Municipalité se réjouit de la participation en forte progression au repas des aînés du 7 décembre et elle remercie toutes les personnes qui rendent cette manifestation possible.
Plan d’affectation communal - PACOM : après traitement de pratiquement toutes les oppositions, une mise à l'enquête complémentaire au 1er trimestre 2024 sera nécessaire. La secrétaire municipale est remerciée pour son travail important pour le traitement de ce dossier.
Chiens : suite à la demande d'une citoyenne, un plan des zones accessibles aux chiens, facilement compréhensible, sera mis en ligne prochainement sur le site de la Commune.
Travaux hors zones à bâtir : des liens seront rajoutés sur le site internet de la Commune.
Changement de gérance : la transition entre les gérances est terminée et l'ancienne a restitué le solde dû à la Commune.
Bâtiment administratif - rénovation : le cahier des charges pour la pose des panneaux photovoltaïques est entrain d’être finalisé.
Départ de la Syndique pour l'étranger à fin juin 2024 : cette dernière encourage les candidatures à l'élection à la Municipalité pour son remplacement (lire page spéciale élection).
Emprunt hypothécaire Etoy-Sud : après appels d'offres en deux phases, la Municipalité a retenu la BCV pour un emprunt de CHF 10,5 millions à 2 % sur dix ans.
Personnel communal : les cahiers des charges écrits seront terminés début 2024. La municipalité rappelle l'excellence du personnel communal et le remercie pour le travail fourni.
Places de parc motos et scooters : elles seront prochainement créées au Nord et au Sud de la Pl. du Village ainsi qu'à la Pl. du Chauchy, et la signalisation sera revue.
Pl. de la salle de gymnastique : les travaux de rénovation seront effectués en mars 2024.
Débordement du Riau : grâce à un signalement rapide de M. Egger, la situation a pu être rapidement maîtrisée par une entreprise spécialisée qui a "libéré" le lit de la rivière.
Ruisseau des Chenaux : une convention a été signée avec les voisins concernés et le ruisseau sera prochainement réaménagé sous la responsabilité de la Commune, avec un financement largement couvert par le Canton et la Confédération.
Aînés : suite à la belle sortie d'octobre, la Municipalité se réjouit de la participation en forte progression au repas des aînés du 7 décembre et elle remercie toutes les personnes qui rendent cette manifestation possible.
Plan d’affectation communal - PACOM : après traitement de pratiquement toutes les oppositions, une mise à l'enquête complémentaire au 1er trimestre 2024 sera nécessaire. La secrétaire municipale est remerciée pour son travail important pour le traitement de ce dossier.
Chiens : suite à la demande d'une citoyenne, un plan des zones accessibles aux chiens, facilement compréhensible, sera mis en ligne prochainement sur le site de la Commune.
Travaux hors zones à bâtir : des liens seront rajoutés sur le site internet de la Commune.
Préavis municipaux (voir ci-dessus)
Préavis municipal N° 2/2023 relatif à l'installation de panneaux photovoltaïques (100 m2) sur le bâtiment communal, sis Place du Village 1.
Préavis municipal N° 7/2023 relatif au budget de l'année 2024.
Le Conseil communal a été saisi des différents objets ci-dessus et les commissions concernées ont présentés leurs rapports.
Les préavis, les rapports ainsi que les décisions du Conseil sont disponibles sur le site de la Commune.
Les résultats de ces décisions sont également communiqués au pilier public et dans la Gazette de Buchillon (No 6/2023 décembre).
Préavis municipal N° 7/2023 relatif au budget de l'année 2024.
Le Conseil communal a été saisi des différents objets ci-dessus et les commissions concernées ont présentés leurs rapports.
Les préavis, les rapports ainsi que les décisions du Conseil sont disponibles sur le site de la Commune.
Les résultats de ces décisions sont également communiqués au pilier public et dans la Gazette de Buchillon (No 6/2023 décembre).
Dépôt d'un postulat (voir ci-dessus)
Un conseiller a déposé un postulat demandant à la Municipalité d’étudier, en consultant les familles, et de rapporter au Conseil sur la possibilité d'améliorer la sécurisation du cheminement piétonnier entre le quartier des Grands-Bois, la zone de Littoral Parc (arrêts de bus et magasins) et, naturellement, le village par la Route, bien sécurisée, des Bruyères.
Ce postulat a été accepté à une large majorité du Conseil, avec deux abstentions, et la Municipalité devra y répondre dans le délai d'une année.
Ce postulat a été accepté à une large majorité du Conseil, avec deux abstentions, et la Municipalité devra y répondre dans le délai d'une année.
Rapports des délégués aux associations intercommunales PRM et ASSAGIE
Les délégués aux associations lisent leurs rapports et répondent aux questions qui leur sont posées.
Divers et propositions individuelles
Escaliers Sud du parking de la Pl. du Village : une conseillère signale qu'ils sont très glissants par temps de pluie. Madame la Syndique va s'en informer.
Vente de bois : un conseiller a demandé des explications sur les CHF 1'000.- qui figurent au budget (recettes) pour la vente de bois. La Municipalité explique qu'il s'agit là d'un revenu très aléatoire qui dépend, selon la météo, des chutes d'arbres ainsi que du cours du bois qui peut être très fluctuant.
Vente de bois : un conseiller a demandé des explications sur les CHF 1'000.- qui figurent au budget (recettes) pour la vente de bois. La Municipalité explique qu'il s'agit là d'un revenu très aléatoire qui dépend, selon la météo, des chutes d'arbres ainsi que du cours du bois qui peut être très fluctuant.
