Archives de documents officiels traités au Conseil communal
en construction et en test de fonctionnalités
Malgré la demande de la Commission de Gestion du Conseil communal, et de nombreux membres du Conseil, la Municipalité a décidé de ne pas faire remettre en ligne les archives officielles qui figuraient depuis 2006 sur le site internet de la Commune. L'intérêt public de la décision du retrait de ces documents lors du renouvellement du site internet est mystérieux, mais ces documents restent, quoi qu'il en soit, intéressants. Une démarche participative de reconstruction de ces archives est lancée, et deux bases d'archives partielles et officieuses sont déjà mises en ligne. Elles permettent, par exemples, de retrouver des débats menés au Conseil communal, ou les intitulés de préavis, qui peuvent être obtenus en écrivant à [email protected]. Recherche de documents : merci par avance à toute personne qui aurait dans les tréfonds de son ordinateur, ou de ses dossiers, des archives qui pourraient figurer sur cette page. Il manque en tout cas, en matière de Rapports de gestion de la Municipalité, les années 2006 et avant, 2009, 2012 et 2013. En matière de PV du Conseil communal, avant 2007, l'année 2010, entre l'automne 2012 et l'automne 2014. Les préavis intéressants, avec rapports de commissions, seront chargés à fur et à mesure - tout document sera bienvenu ! |
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Procès-verbaux du Conseil communal et Rapports de gestion de la Municipalité regroupés en deux documents, avec fonction de recherche possible (utiliser la loupe 🔍 en haut à droite de la fenêtre de document).
Ces documents n'ont qu'une utilité de lecture simplifiée ainsi que de permettre des recherches sur toute les périodes concernées (par exemple intitulé d'un préavis et éventuelles discussions à son sujet, ou activités de la Municipalité, propositions de membres du Conseil, etc.). Ils n'offrent aucune garantie de conformité avec les documents originaux qui se trouvent sur le site de la Commune. |
Toutes remarques ou aide à collecter des documents sont bienvenues - écrire à [email protected].
Pour obtenir un document public d'archive s'adresser à : [email protected].